Ces dernières années, on entend énormément parler de la Location avec Option d’Achat sur le marché automobile (voir ce guide sur les leasing). Cette solution de financement permet d’acquérir un véhicule neuf auprès d’un concessionnaire sans devoir le payer immédiatement. Elle a le vent en poupe, car elle permet de disposer d’un véhicule à moindre coût et de changer régulièrement d’auto. L’offre est ponctuée de plusieurs particularités à savoir avant tout engagement notamment du point de vue de l’assurance auto. Explications.
Qu’est-ce qu’une voiture en Location avec Option d’Achat ?
La Location avec Option d’Achat est une location financière dédiée principalement aux particuliers et dérivant du leasing ou du crédit-bail habituellement souscrit par les entreprises. Il s’agit d’un mode de financement permettant de faire acquisition d’un véhicule sans l’acheter tout de suite. Le contrat est conclu entre trois parties : le preneur ou locataire exprime son désir de disposer d’une voiture auprès d’une banque qui investit dans l’achat de celle-ci auprès d’un concessionnaire pour la louer par la suite. Ce type de contrat permet de disposer d’un véhicule d’occasion ou neuf équipé de toutes les options souhaitées par le client et cela, à un coût contenu. En échange de la mise à disposition de l’automobile, le locataire est redevable de mensualités dont le montant dépend de la durée de location, du prix du véhicule, du forfait kilométrique, des options et équipements, etc. La particularité de cette formule est que la location n’est pas « éternelle ». En d’autres termes, l’utilisateur est en droit de faire acquisition du bien s’il désire en devenir propriétaire. Pour cela, il doit régler le coût de la valeur résiduelle déduite des loyers et avances préalablement payés. Ce rachat est rendu possible grâce à une promesse de vente incluse dans le contrat. Il peut se faire de manière anticipée après 13 mois de location ou à la fin du bail. Point important à savoir : l’utilisateur est également en droit de restituer le véhicule s’il s’avère que celui-ci ne lui convient pas ou lorsqu’il désire changer d’automobile. Dans ce cas, il perd tous les loyers déjà versés au titre de sa location.
Comment se passe l’assurance auto en LOA ?
Au cours de la LOA, le conducteur a de nombreuses obligations. À part le paiement de l’apport initial à la souscription ainsi que des loyers mensuels, il doit également s’acquitter des frais liés à l’assurance auto. Car bien qu’il ne soit pas propriétaire du véhicule, le paiement de l’assurance auto lui incombe. Normalement, deux possibilités s’offrent à lui : choisir l’intégration de son assurance dans son contrat de LOA ou souscrire à une couverture à part.
Avec la première solution, le coût de l’assurance est directement compris dans les mensualités de la location et aucun frais supplémentaire n’est donc à régler par le locataire. Cette prestation est avantageuse pour lui, car elle lui permet de gagner du temps en lui évitant d’entreprendre des démarches de souscription auprès des compagnies. Opter pour l’offre d’assurance auto du loueur entraîne logiquement une hausse des loyers. Dans tous les cas, le locataire n’est pas non plus contraint d’accepter et peut tout à fait chercher un contrat ailleurs avec des garanties plus protectrices et des tarifs moins élevés. En choisissant cette alternative, il dispose d’un contrat sur mesure qui s’adapte parfaitement à ses besoins et son budget.
Beaucoup de leasers n’intègrent pas d’assurance auto dans leur bail locatif pour tenter d’atténuer les coûts des mensualités. Dans ce genre de circonstances, les locataires n’ont pas d’autre choix que de partir à la quête de leur assurance auto et de sélectionner la formule qui leur convient le mieux. La seule règle est de respecter les garanties minimales imposées par le loueur.
Quelles sont les garanties à souscrire pour une LOA ?
Une voiture doit être couverte a minima d’une garantie de responsabilité civile appelée aussi assurance au tiers. Cette couverture a pour mission d’indemniser les tiers lors d’un accident routier responsable. Toutefois, en matière de LOA, elle s’avère insuffisante. Comme le véhicule loué est habituellement neuf et équipé, l’organisme loueur va imposer une assurance tous risques qui couvre plus efficacement les dommages subis par la voiture dont la cote à l’argus est importante. L’assurance tous risques devra idéalement inclure une garantie vol, une garantie incendie, une garantie bris de glace, une garantie vandalisme et une garantie catastrophes naturelles. Elle devra également comporter une garantie dommages-tous accidents qui oblige la compagnie d’assurance d’indemniser les dommages matériels subis par le véhicule qu’importe si le conducteur est responsable ou non du sinistre. L’indemnisation de la valeur à neuf du véhicule en cas d’incendie, de vol ou d’accident est aussi obligatoire.
Une autre protection essentielle à une assurance auto en LOA est la garantie de perte financière. En leasing, si le véhicule est détruit ou volé et qu’il n’est donc plus utilisable, le locataire continue d’être redevable de ses échéances mensuelles même s’il ne peut plus jouir du bien. Avec cette protection, c’est l’assureur qui prend le relais en soldant l’intégralité des loyers de la LOA à l’issue d’un sinistre.
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